Page:United States Statutes at Large Volume 8.djvu/175

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I I TRAITE D’AMITIE ET DE COMMERCE. Entre sa Meycsté lc Prussc, et les Etats Ums de mériquc. SA Majesté le Roide Prusse et les Etats Unis de l’Amérique, désirant d’entreten1r sur un pied stable et permanent les Iiaisons de bonne intelligence, qui ont si heureusement subsisté jus’quici, entre leurs Etats respectifs, et de rencuveller pour cet efI`et Ie Traité d’Amitié et de Commerce, qui a été ccncld entre les deux puissances ai la Haye le 10**** Septembre 1785, pour le terme de dix années, sa Majesté Prussienne a nommé et constitué ses Pleni otentiaires, le Sieur Charles Guillaume, Comte de Finkenstein, son l\l)inistre d’etat de guerre, et de cabinet, chévalier des ordres de l’aigle-noir, et de l’aigle rouge, et commandeur de celui de St. Jean de Jérusalem: le Sieur Philippe-Charles, Baron d’Alvensleben, son ministre d’etat, de guerre, et de cabinet, chevalier des ordres de 1’aigle·noir, et de Paigle-rouge, et de celui de St. Jean de Jerusalem, et le Sieur Chretien-Henri-Curce-Comte de Haugwitz, son ministre d’etat, de guerre, et de cabinet, chevalier des ordres de 1’aigle-noir, et de 1’aigle rouge; et le Président des Etats Unis a muni de leur pleinpouvcir Jean-Quincy Adams, citoyen des Etats Unis, et leur ministre plenipotentiaire 5. la Cour de sa Majesté Prussienne; lesquels plénipotentiaires apres avoir échangés leurs pleinpouvois trouvés en bonne et diie forme, ont conclu, arrété et signé les Articles suivans: ARTICLE I. IL y aura dans la suite, comme par le passe, une paix ferme, inviolable et universelle, ct une amitié sincere entre sa Majesté le Roi de Prusse, ses héritiers, successeurs, et sujets, d’une part, et les Etats Unis de l’Amérique, et leurs citoyens, d’autre part, sans exception de personnes ou de lieux. ARTICLE II. Les sujets de sa Majesté le Roi de Prusse pourront fréquenter toutes les cotes et les pays des Et:-its Unis de l’Amérique, y résider et traliquer en toutes sortes de productions, manufactures et marchandises, et n’y payeront d’autres ni de plus forts impots, charges, ou droits, que ceux que les nations les plus favorisées sont ou seront obligées de payer; Ils jouiront aussi dans la navigation, et le commerce, de tous les urorts, privileges, et exemptions dont jouit ou jouira la nation la plus favorisée, se soumettant néanmoins aux loix et usages établis, auxquels sont soumis les citoyens des Etats Unis, et les nations les plus favorisées. ARTICLE III. Pareillement les citoyens des Etats Unis de l’Amérique pourront frequenter toutes les cdtes et tous les pays de sa Magesté le roi de Prusse, y résider et traiiquer en toutes sortes de productions, manufactures et marchandises, et ne payeront d’autres ni de plus forts impdts, charges ou droits, dans les domaines de sa dite Majesté, que cena que la nation la plus favorisée est ou sera obligée de payer, et xls j0u1r0nt de tous les (IG3)