Page:United States Statutes at Large Volume 8.djvu/359

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. u , '1`RAITE A SUEDE ET NORVEGE. Au nom de la tres Sainte et Indivisible Trinité. Les Etats Unis d’Amerique, et sa Majeste le Roi de Suede et do N nrvege, egalement animes du desir d’etendre et de consolider les relations commerciales qui subsistent entre leurs territoires respectifs, et convaincus que ce but ne sauroit etre mieux rempli, qu’en les plaeant sur la base d’une parfaite égalite et réciprocite sont convenus, en consequence, d’entrer en negotiation pour un nouveau Traite de Commerce et de Navigation, et ont nomme, 5. cet effet, des Plenipotentiaires, savoir: le President des Etats Unis d’Amerique, John James Appleton, Charge d’Ai’faires desdits Etats 5. la cour de Sa Majeste le Roi de Suede et de Norvege; et Sa Majeste le Roi de Suede et de Norvege, le Sieur Gustave, Comte de Wetterstedt, Son Ministre d’Etat et des Aiiaires Etrangeres, Chevalier Commandeur de ses Ordres, Chevalier des Ordres de Russie, de St. André de St. Alexandre Newsky, et de Ste. Anne de la premiere classe, Chevalier de l’Ordre de 1’Aigle Rouge de Prusse de la premiere classe, Grand Croix de l’Ordre de Leopold d’Autrichc, un des Dix-huit de l’Academie Suedoise, lesquels, aprés avoir echange leurs Pleins Pouvoirs, trouves en bonne et due forme, ont arréte les articles suivans. ARTICLE I. Les citoyens et sujets de chacune des deux Hautes Parties Contractantes, pourront avec toute snrété, pour leurs personnes, vaisseaux et cargaisons, aborder librement dans les ports, places, et rivieres, des territoires de Pautre, partout'ou le commerce etranger est permis. Ils pourront s’y arreter et resider dans quelque partie que ce soit desdits territoires, y loner et occuper des maisons et des magasins pour leur commerce et jouiront, géneralement de la plus entiere securité et protection pour les aifaires de leur negooe, 5. charge de se soumettre aux lois et ordonnances des pays respectifs. ARTICLE I1. Les biitimens Suedois et Norvégiens et ceux de l’ile de St. Barthelemy qui arriveront sur leur lest ou charges dans les ports des Etats Unis d’Amerique, de quelque lieu qu’ils viennent, seront traités it leur entree, pendant leur sejour et a leur sortie, sur le meme pied que les batimens nationaux venant du meme lieu, par rapport aux droits de tonnage, de fanaux, de pilotage, et de port, ainsi qu’aux vacations des officiers publics, et A tout autre droit ou charge, de quelque espece ou denomination que ce soit, pereus au nom ou au profit du Gouvernement, des administrations locales, ou d’etablissemens particuliers quelconques. Et reciproquement, les batimens des Etats Unis d’Amerique qui arriveront snr leur lest ou charges dans les ports des Royaumes de Suede et de Norvege, de quelque lieu qu’ils viennent, seront, traités A leur entree, pendant leur sejour et Et leur sortie, sur le meme pied que les bfitimens nationaux venant du meme lieu, par rapport aux droits de tonnage, de fanaux, de pilotage et de port, ainsi qu’aux vacations des omciers publics et at tout autre droit ou charge de quelque espece ou de- (347)