Page:United States Statutes at Large Volume 49 Part 2.djvu/510

From Wikisource
Jump to navigation Jump to search
This page needs to be proofread.

2526 TELECOMMUNICATION CONVENTION. DECEMBER 9, 1932. [3M] § 7. (1) En regIe generale, un navire ou un aeronef a la mer signale sa position en latitude et longitude (Greenwich), en employant des chiffres pour les degres et les minutes, accompagnes de l'un des mots NORTH ou SOUTH et de l'un des mots EAST ou WEST; un point separe les degres des minutes. Eventuellement, Ie relevement vrai et Is distance en milles marins par rapport a un point googra-- phique connu peuvent etre donnes. [385] (2) En regIe generale, un aeronef en vol au-dessus de la terre signale sa position par Ie nom de la localite la plus proche, sa distance approximative par rapport a celle-ci, accompagnee, selon Ie cas, de run des mots NORTH, SOUTH, EAST ou WEST ou, even- tuellement, des mots indiquant les directions intermediaires. [386] § 8. Vappel et Ie message de detresse ne sont emis que sur ordre du commandant ou de la personne responsable du navire, de l'aeronef ou de tout autre vehicule portant la station mobile. [387] § 9. (1) Le message de detresse doit etre repete, par inter- valles, jusqu'a ce qu'une reponse soit rec;ue et, notamment, pendant les periodes de silence prevues a l'article 19, § 2. [388] (2) Le signal d'alarme peut egalement etre repete, si necessaire. [389] (3) Les intervalles doivent, toutefois, etra sufHsamment longs pour que les stations qui se preparent a repondre aient Ie temps de mettre leurs appareils emetteurs en marche. [390] (4) Dans Ie cas OU Ia station de bord en detresse ne re90it pas de reponse A un message de detresse transmis sur I'onde de 500 kc/s (600 m), Ie message peut etre repeta sur toute autre onde dis- ponible, a I'aide de laquelle l'attention pourrait etre attiree. r311l ] § 10. De plus, une station mobile qui apprend qu'une autre station mobile est en detresse pent transmettre Ie message de detresse dans I'un des cas suivants: [SUI] a) Ia station en detresse n'est pas a meme de Ie transmettre elle-meme; rll3 ] b) Ie commandant (ou son rempla9ant) du navire, aeronef ou autre vehicule portant la station intervenante juge que d'autres secours sont necessaires. ~'] § 11. (1) Les stations qui re90ivent un message de detresse d'une station mobile se trouvant, sans doute possible, dans leur voi- sinage doivent en accuser reception immediatement (voir §§ 18 et 19 ci-apres), en prenant soin de ne pas troubler la transmission de l'accuse de reception dudit message effectuee par d'autres stations. (3D61 (2) Les stations qui re90ivent un message de detresse d'une station mobile qui, sans doute possible, n'est pas dans leur voisinage doivent laisser s'ecouler un court laps de temps avant d'en accuser reception, afin de permettre A des stations plus proches de 10. sto.tion mobile en detresse de Iepondre et d'accuser reception sans brouillage.