Page:United States Statutes at Large Volume 50 Part 2.djvu/301

From Wikisource
Jump to navigation Jump to search
This page needs to be proofread.

MULTILATERAL.-SAFETY OF LIFE AT SEA--MAY 31, 1929 (d.) Les portes, qui doivent 8tre fermees par leur poids ou par la chute d'un poids, doivent etre pourvues d'un dispositif convenable pour regulariser leur fermeture; le mecanisme doit permettre de liberer la porte sur place et en outre d'un point accessible situ6 au-dessus du pont de cloisonnement. Une commande A main doit etre egalement installee pour permettre de manceuvrer la porte sur place et d'un point situe au-dessus du pont de cloisonnement; enfin, le m6canisme de la porte doit, quand il a 6t6 d6bray6 pour liberer cette porte, pouvoir 8tre embraye rapidement de l'un ou de l'autre des postes de manoeuvre. (e.) Lorsqu'il est prevu qu'une porte doit etre fermee au moyen d'une source d'energie, d'un poste central de manceuvre, le mecanisme doit etre dispose de maniere , permettre la commande de la porte sur place au moyen de la meme source d'energie. La porte devra se refermer automatiquement si, apres avoir et6 ferm6e du poste de commando central, elle est ouverte sur place. De meme, il doit exister sur place un moyen de la maintenir fermee sans qu'elle puisse 8tre ouverte par le poste de commande central. Enfin, toute porte manceuvr6e au moyen d'une source d'energie doit 8tre pourvue d'une commande A main, manceuvrable sur place et d'un point accessible au-dessus du pont de cloisonnement. (f.) Les portes de toutes categories doivent 6tre munies d'indi- cateurs d'ouverture, permettant de v6rifier de tous les postes de commande, autres que sur place, si la porte est ouverte ou fermee. (7.) -(a.) Des portes etanches a charnieres peuvent etre admises dans les parties du navire affectees aux passagers et A l'equipage, ainsi que dans les locaux de service, A condition qu'elles soient 6tablies au-dessus d'un pont dont la surface inferieure a son point le plus bas en abord, se trouve au moins A 2.13 metres (7 pieds) au-dessus de la ligne de charge maximum de compartimentage; ces portes ne sont pas autoris6es dans ces parties et locaux du navire au-dessous d'un tel pont. (b.) Des portes 6tanches A charniires de construction satisfaisante peuvent 8tre admises dans les cloisons d'entrepont separant deux locaux A marchandises, A la hauteur qui est permise pour les portes de charge sur le borde conformement aux prescriptions de la Regle X (11). Ces portes doivent 8tre fermees avant le depart et tenues fermees pendant tout le voyage; l'heure de leur ouverture A l'arriv6e au port et de leur fermeture avant le depart du port doivent 8tre inscrites dans le journal de bord r6glementaire. Lorsqu'il est propose d'installer des portes de cette nature, leur nombre et le detail de leurs dispositions font l'objet d'un examen special par l'Administration. Celle-ci exige des armateurs une attestation que cette installation est une necessite de service absolue. (8.) Toutes les autres portes etanches doivent 8tre A glissieres. (9.) -(a.) Lorsqu'il existe des portes etanches devant 8tre a cer- tains moments ouvertes , la mer, exception faite de celles des entrees des tunnels et que ces portes sent placees dans les cloisons etanches 1207