[54 STAT. (2) En radiot6elphonie, le signal d'urgence consiste en trois r6p6ti- tions de l'expression PAN (correspondant a la prononciation frangaise du mot "panne"); il est emis avant l'appel. (3) Le signal d'urgence indique que la station appelante a un message tres urgent a transmettre concernant la securite d'un navire, d'un aeronef, d'un autre v6hicule ou celle d'une personne quelconque se trouvant a bord ou en vue du bord. (4) Dans le service aeronautique, le signal d'urgence PAN est employ6 en radiotelegraphie et en radiotelephonie pour indiquer que l'aeronef qui l'6met est en difficulte et oblige d'atterrir, mais qu'il n'a pas besoin de secours immediat. Ce signal doit etre, autant que possible, suivi d'un message donnant des renseignements compl6- mentaires. (5) Le signal d'urgence a la priorite sur toutes autres communica- tions, sauf sur celles de detresse, et toutes les stations mobiles ou terrestres qui l'entendent doivent prendre soin de ne pas brouiller la transmission du message qui suit le signal d'urgence. (6) Dans le cas oi le signal d'urgence est employe par une station mobile, ce signal doit, en regle generale et sous reserve des dispositions de l'alin6a (4) ci-dessus, 6tre adress6 a une station determinee. § 23. Quand le signal d'urgence est employe, les messages que ce signal precede doivent, en regle generale, etre rediges en langage clair, sauf dans le cas des messages medicaux, entre des navires ou entre un navire et une station c6tiere. § 24. (1) Les stations mobiles qui entendent le signal d'urgence doivent rester sur 6coute pendant trois minutes au moins. Passe ce d6lai, et si aucun message d'urgence n'a 6et entendu, elles peuvent reprendre leur service normal. (2) Toutefois, les stations terrestres et de bord qui sont en commu- nication sur des ondes autres qui celles utilisees pour la transmission du signal d'urgence et de l'appel qui le suit peuvent continuer sans arr6t leur travail normal, a moins qu'il ne s'agisse d'un message adresse "a tous" (CQ). § 25. (1) Le signal d'urgence ne peut etre transmis qu'avec l'autorisation du commandant ou de la personne responsable du navire, de l'a6ronef ou de tout autre vehicule portant la station mobile. (2) Dans le cas d'une station terrestre, le signal d'urgence ne peut etre transmis qu'avec l'approbation de l'autorite responsable. (3) Lorsque le signal d'urgence a ete employ6 avant l'emission d'un message destine a toutes les stations et comportant des mesures a prendre par les stations qui ont requ ce message, la station responsable de 1'emission doit l'annuler aussitot qu'elle sait qu'il n'est plus n6ces- saire d'y donner suite. Ce message d'annulation doit egalement etre adresse "a tous" (CQ). K. SIGNAL DE SfCURITL. § 26. (1) En radiotelegraphie, le signal de securite consiste en trois repetitions du groupe TTT, transmis en separant bien les lettres de chaque groupe et les groupes successifs. Ce signal est suivi du mot 1546 TREATIES
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