Livre:Vaulabelle - Histoire des deux restaurations jusqu’à l’avènement de Louis-Philippe, tome 4.djvu

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TitreHistoire des deux restaurations jusqu’à l’avènement de Louis-Philippe
AuteurAchille de Vaulabelle Voir l'entité sur Wikidata
Année d’édition1995
BibliothèqueBibliothèque nationale de France
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TABLE DES CHAPITRES CONTENUS DANS Le TOME QUATRIÈME.

CHAPITRE PREMIER
1815. — Réaction royaliste. — Départements : massacres de Marseille. — Assassinat du maréchal Brune à Avignon ; procès fait aux assassins. — Massacres de Nîmes et d’Uzès ; incident à la Chambre des députés. — Assassinats des généraux Lagarde et Ramel, à Nîmes et à Toulouse. — Procès des frères Faucher de la Réole, à Bordeaux ; leur condamnation et leur exécution 
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CHAPITRE II
Suite de la réaction royaliste de 1815. — Paris : le général de Labédoyère ; son arrestation, son procès devant un conseil de guerre, son exécution. — Procès du comte Lavalette : il est traduit en cour d’assises et condamné à mort ; préparatifs pour son exécution ; il parvient à s’évader. — Procès du maréchal Ney : sa comparution devant un conseil de guerre qui se déclare incompétent ; il est traduit devant la Cour des pairs ; débats ; sentence prononcée contre lui ; vote de chaque juge ; exécution du maréchal. — Mort de Murat 
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CHAPITRE III
1816. — Situation du gouvernement royal au 1er janvier 1816. Comités royalistes dans les départements. Dénonciations. Épurations dans les ministères de la marine, de la justice et de la guerre ; catégories établies par le duc de Feltre. — Session de 1815-1816. — Adresses des deux Chambres au roi. Suspension de la liberté individuelle. Loi sur les cris, les actes et les écrits séditieux ; discussion et vote dans les deux Chambres. Établissement des cours prévôtales. Proposition dite d’amnistie, par M. de Labourdonnaie ; ses catégories ; alarmes jetées dans la population ; projet d’amnistie présenté par le ministère ; rapport de la commission ; nouvelles catégories et nouvelles inquiétudes ; discussion et vote de la loi. Votes de monuments expiatoires à Louis XVI, Louis XVII, Marie-Antoinette, madame Élisabeth et au duc d’Enghien. Lecture, à la Chambre des députés, du testament de la reine ; discours de M. de Marcellus 
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CHAPITRE IV
Suite de la session. Projet de loi électorale ; premier rapport de M. de Villèle ; second rapport ; amendements ; discussion et vote de la loi dans la Chambre des députes ; son rejet par la Chambre des pairs. Nouveau projet de loi électorale. Rappel à l’ordre de M. Forhin-des-Issarts. Démission de M. Lainé comme président de la Chambre ; il reprend ses fonctions. Discussion du second projet de loi électorale ; H. de Vaublanc se sépare des autres ministres ; vote du projet. — Loi du budget ; tableau des dépenses pour 1816 ; discussion soulevée, à l’occasion des bois de l’État, entre le gouvernement et la commission ; le gouvernement renonce à l’aliénation de ces bois ; économies adoptées par la Chambre ; caractère du budget de 1816 ; création de la caisse d’amortissement ; rétablissement de la vénalité des offices. — Plan pour la reconstitution de la fortune et de la puissance du clergé. La Congrégation ; son origine ; ses progrès ; son influence dans la Chambre des députés. Augmentation des fonds alloués au clergé ; suppression des pensions allouées aux prêtres mariés ; le clergé est autorisé à recevoir par donation ou testament toute espèce de biens ; rétablissement des propriétés de mainmorte. La Chambre des députés donne à l’Église tous les biens de l’État ayant appartenu aux anciens couvents et au clergé. Abolition du divorce. Propositions pour donner aux évêques la direction de l’Université, aux desservants de chaque commune la tenue des registres de l’état civil, et pour rétablir le gibet. — Clôture de la session. — Modification ministérielle renvoi de MM. de Vaublanc, Barbé-Marbois et Guizot ; leur remplacement par MM. Lainé, Dambray et Trinquelague. — Dépêche télégraphique de Lyon 
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CHAPITRE V
Événements de Grenoble. Paul Didier ; ses antécédents politiques ; ses rapports avec le duc d’Orléans après les Cent-Jours. Exil de ce prince. — Association de l’Indépendance nationale. Didier part pour Lyon ; son séjour dans cette ville ; arrestations ; Didier se rend dans le Dauphiné. — Tableau moral de la France dans les premiers mois de 1816. Circulaire de M. Decazes ; arrestations ; exils ; adresses et amendes honorables à l’occasion de la mort de Louis XVI ; destruction des insignes du régime impérial, feu de joie, danses et chants à Orléans ; visites domiciliaires ; destitutions. — Suite des événements de Grenoble. Efforts de Didier pour organiser un soulèvement en faveur du duc d’Orléans ; il est obligé d’invoquer le nom de Napoléon II ; sa proclamation ; organisation définitive du mouvement ; plan d’attaque contre Grenoble. Le général Donnadien, le comte de Montlivault et M. Armand de Bastard ; avis qui leur sont transmis ; arrestation d’un lieutenant en demi-solde. Marche et approche des insurgés. Dispositions prises par le général Donnadieu. Les insurgés arrivent devant la porte de Bonne ; ils sont repoussés et poursuivis par le colonel Vautré. Premières dépêches du général Donnadieu ; lettre du colonel Vautré. Réunion de la cour prévôtale ; elle prononce trois sentences de mort ; exécution de deux des condamnés. Première dépêche télégraphique adressée de Paris aux autorités de Grenoble ; circulaire de M. Decazes à quinze préfets. Mise en état de siége du département de l’Isère ; arrêtés publiés par le général et par le préfet. Formation d’une commission militaire et d’un conseil de guerre ; réunion de ce conseil ; il prononce vingt et une condamnations à mort. Recours en grâce en faveur de huit condamnés ; quatorze sont passés par les armes. Délibération du conseil des ministres sur les demandes en grâce ; elles sont rejetées ; nouvelle dépêche télégraphique ; nouvelle exécution de huit condamnés. — Recherches à Paris à l’occasion de ces événements ; destitution du colonel Clouet, du préfet Séguier et du procureur général Morgan de Belloi ; arrestation du général Thiard. — Fuite de Didier en Savoie avec trois autres insurgés ; il est livré. Sa comparution devant la cour prévôtale et sa condamnation ; ses dernières paroles ; son exécution. — Le duc d’Orléans, les généraux Donnadieu et de Vautré ; M. Decazes. — Annonce de la découverte d’une nouvelle conspiration 
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Gouvion-Saint-Cyr, MM. Pasquier et Molé, remplacent le duc de Feltre et MM. Dambray et Dubouchage. Élections apparition de nouveaux candidats les indépendants ; résultats du renouvellement du premier cinquième de la Chambre des députés. Ouverture de la session. 
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CHAPITRE VIII

Session de 1817-1818. — État de l’armée ; loi pour son recrutement et sur l’avancement des officiers ; législation antérieure ; discussion à la Chambre des députés, qui adopte la loi ; discussion de cette loi à la Chambre des pairs ; son adoption. Projet de loi sur la liberté de la presse ; exposé de motifs de M. Pasquier ; discussion à la Chambre des députés ; les doctrinaires ; cette Chambre adopte le projet de loi ; la Chambre des pairs la repousse. Nouveau concordat ; ses dispositions ; il est momentanément abandonné. Liquidation des créances étrangères ; leur total ; offre de M. de Richelieu aux puissances ; lettre d’Alexandre au duc de Wellington ; création d’une commission spéciale à Paris ; transaction ; traité. Vote du budget ; les Suisses. Clôture de la session. — Suppression des cours prévôtales ; les journaux ; les recueils semi-périodiques ; poursuites ; condamnation de la Bibliothéque historique ; texte du jugement. Différents procès de presse. M. Decazes et le maréchal Gouvion-Saint-Cyr. Réorganisation de l’armée. — Préliminaires pour la libération du territoire ; conférences d’Aix-la-Chapelle ; traité de libération. Voyage de l’empereur de Russie et du roi de Prusse à Paris. Mécontentement du parti royaliste ; complot dit du bord de l’eau ; envoi à Alexandre du Mémoire connu sous le nom de Note secrète ; historique de cette note ; elle ne produit d’abord aucun effet. — Approche des élections de la seconde série ; efforts des différents partis ; comité royaliste ; suppression de l’administration de la garde nationale et destitution du comte d’Artois ; comité des indépendants ; réunion des colléges électoraux ; résultat ; inquiétudes causées à Aix-la-Chapelle par les nouvelles nominations. M. de Richelieu prend l’engagement de changer la loi électorale. Nouveau traité de quadruple alliance contre la France. Retour de M. de Richelieu à Paris ; craintes de M. Decazes ; première réunion du cabinet ; M. Decazes offre sa démission ; M. Lainé veut également donner la sienne ; tous deux consentent à rester. Retraite de M. Corvetto et ses causes ; ce ministre est remplacé par M. Roy. —Ouverture de la session ; discours de Louis XVIII ; réunions de cabinet ; les ministres ne peuvent s’entendre ils se rendent devant le roi ; mot de ce dernier. Ouvertures faites par M. de Richelieu aux ultra-royalistes des deux Chambres. Crise ministérielle ; ses incidents ; sa durée tous les ministres donnent leur démission. — M. de Richelieu est chargé de former un nouveau cabinet ; sa lettre à Louis XVIII ; il échoue ; M. Decazes reçoit la même mission ; formation d’un nouveau ministère. Le général Dessotie, MM. de Serre, Louis et Portal, remplacent le duc de Richelieu, NM. Pasquier, Roy et Mole. – Inquiétudes publiées ; agitation dans le Midi. 
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fin de la table des chapitres