Page:United States Statutes at Large Volume 50 Part 2.djvu/371

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MULTILATERAL-SAFETY OF LIFE AT SEA-MAY 31, 1929 ANNEXE II. REGLEMENT INTERNATIONAL POUR PRPVENIR LES ABORDAGES EN MER. PR]LIMINAIRES. Le present Reglement devra Wtre suivi par tous les navires dans les hautes mers et dans toutes les eaux attenantes accessibles aux bAtiments de mer. Dans les REgles ci-apres, tout navire a vapeur qui marche a la voile et non a la vapeur doit Wtre consid6r6 comme un navire Avoiles, et tout navire qui marche Ala vapeur, qu'il porte ou non des voiles, doit 6tre consid6re comme un navire a vapeur. L'expression "navire a vapeur" doit comprendre tout navire mA par une machine. L'expression "marchant a la vapeur" doit signifier marchant par un moyen mecanique quelconque. Un navire "fait route" ou "est en marche," dans le sens de ces REgles, lorsqu'il n'est ni Al'ancre, ni amarr6 A terre, ni echoue. La longueur d'un navire est celle qui est donn&e par son certificat d'inscriptionou d'immatriculation. REGLES CONCERNANT LES FEUX, &c. Le mot "visible," dans ces Regles, lorsqu'il s'applique a des feux, veut dire visible par une nuit noire, avec une atmosphere pure. ARTICLE 1 e'. Les Regles concernant les feux doivent etre observees par tous les temps, du coucher au lever du soleil, et pendant cet intervalle, on ne doit montrer aucun autre feu pouvant etre pris pour un des feux prescrits ou contrariantla visibilite de ces derniers. ARTICLE 2. Un navire a vapeur faisant route doit porter: (a.) Au mat de misaine ou en avant de ce mat, ou bien, si le navire n'a pas de mat de misaine, sur la partie avant du navire, * nwe hauteur

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